Legislation entreprise

Dans la capitale bretonne, comme partout en France, les bars et les restaurants vont pouvoir rouvrir leurs établissements au public le 19 mai : seulement en [...] [...]

C’est une des conséquences du confinement adapté en vigueur depuis ce mardi à Rennes pour ralentir la propagation de la Covid-19. C’est le seul effet positif [...] [...]

Cinq hommes, dont un habitant d’Ille-et-Vilaine, retransmettaient sur une plateforme en accès libre des matchs réservés à des chaines payantes. La note qu’il leur faudra [...] [...]

Le club breton a assigné son assureur en justice pour obtenir des réparations au titre des pertes subies depuis le début de la crise sanitaire. C’est [...] [...]

En décembre 2021, les enseignes locales seront autorisées à accueillir du public lors des trois dimanches qui précéderont Noël, contre deux cette année. C’est un rituel [...] [...]

La crise sanitaire bouscule les règles de la commande publique. De nouvelles mesures favorables aux PME sont consacrées, les marchés publics s’adaptent donc à l’état [...] [...]

Ce dispositif policier, visant à vérifier la stricte application du confinement, en appelle d’autres dans les prochains jours. A Rennes comme ailleurs, les effets des mesures [...] [...]

Dans la capitale bretonne, les bars déplorent jusqu’à 60% de pertes sur leur chiffres d’affaires, et les discothèques 100%. Mercredi dernier, la maire de Rennes Nathalie [...] [...]

L’arrêté préfectoral qui imposait la fermeture de ces établissements afin d’enrayer la propagation de la Covid-19 a été suspendu par le tribunal administratif. A Rennes, les [...] [...]

Le tribunal a débouté l’Union des métiers et des industries de l’hôtellerie qui dénonçait la mesure préfectorale obligeant les bars à baisser le rideau dès [...] [...]